AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 98 (- 2000 habitants) , décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (6 novembre 1997 - 2 août 1999) ; CORBEIL-ESSONNES, PME, travaux réalisés, annulé (6 février 1998 - 10 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, PME 98 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (2 mars 1998 - 17 août 2000) ; MONTHLERY, PME 98 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (10 février 1998 - 2 août 1999) ; MONNERVILLE, PME 98 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (11 avril 1995 - 15 janvier 2001) ; BAULNE, PME 98 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (19 mars 1998 - 2 août 1999) ; MARCOUSSIS, PME 97 (+ 2000 habitants), décison Commission Permanente du 18 décembre 1997 (20 mars 1997 - 17 août 2000) ; MARCOUSSIS, PME 98, décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (28 octobre 1998 - 20 décembre 2000) ; MASSY, PME 98 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (26 mars 1998 - 7 mai 1999) ; ITTEVILLE, PME 98 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (23 mars 1998 - 21 décembre 2000) ; ANGERVILLE, PME 98 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (30 mars 1998 - 2 septembre 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/146

Date

1998-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015