Notes du Service centralisation des rapports du Conseil Général et à la Commission Départementale,(1968-1975) ; rapports et délibérations de la commission départementale et de l'assemblée départementale, 1ère et 2ème sessions ordinaires et 1ère session extraordinaire (1979) ; voeux et mentions.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1112W/1-65;1112W/66/1-66/2;1112W/67-84

Date

1968-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

84 articles

Origine

CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

83-84 : notes du Service centralisation des rapports du Conseil Général et à la Commission Départementale (1968-1975).

1-65; 66/1-66/2; 67-82 : rapports et délibérations de la commission départementale et de l'assemblée départementale, 1ère et 2ème sessions ordinaires et 1ère session extraordinaire (1979) ; voeux et mentions.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1112W/1-65;1112W66/1-66/2;1112W/67-82

Date

1979-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1112W/1-34

Date

1979

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/09/2004

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1112W/2-34

Date

1979

Informations sur le traitement

06/09/2004

Cote/Cotes extrêmes

1112W/15-16

Date

jeudi 28 juin 1979

Informations sur le traitement

06/09/2004

Rapport n°250-1 à 268-19.

Cote/Cotes extrêmes

1112W/15

Date

1979

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/09/2004