2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

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Cote/Cotes extrêmes

2E14/1-265

Date

1545-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

265 articles

Origine

BRUNOY I (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

La suite de ce fonds est cotée en sous-série 2 E 91 (1901-1937). Les répertoires des notaires de cette étude, pour la période 1811-1906, sont également cotés dans la sous-série 2 E 91.

Informations sur le traitement

Notices mises à la norme ISAD-G par Dominique BASSIERE (juin 2020).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2E14/120-138

Date

1850-1859

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BISSON Albéric (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Mots clés matières

1852.

Cote/Cotes extrêmes

2E14/124

Date

Entre janvier 1852 et juin 1852

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BISSON Albéric (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment :

  • N° 3 - Bail de maison à BRUNOY, rue de Brie, avec dépendances, fournil, trou à fumier et pompe à eau dans la cour, fait par Pierre-Etienne GAUTHIER, cultivateur et Louise-Angélique-Elisabeth GAILLARD sa femme, à, Louis RIGODON, chaudronnier et Eulalie PENNETIER sa femme, tous demeurant audit BRUNOY, moyennant la somme de 300 francs annuelle (8 janvier 1852).
  • N° 8 - Inventaire après-décès de Marie-Françoise BORDOT, demeurant à QUINCY-SOUS-SENART, fait à la requête de son mari Edme-Marie BAUCHERON, journalier et tuteur de leurs enfants Marie-Alphonse et François-Désiré BAUCHERON (13 janvier 1852).
  • N° 84 - Acte de notoriété établi par Mathieu-Louis-Armand BLANCARD et Barthélémy-François-Colombe DUCHY, tous deux propriétaires demeurant à BRUNOY, reconnaissant avoir connu défunt Jean-Louis GAILLARD, jardinier demeurant audit BRUNOY (21 avril 1852).
  • N° 97 - Contrat de mariage entre Guillaume-Hector-Louis SOULES, négociant demeurant à PARIS rue de la Cerisaie, fils de défunts Jean SOULES, officier retraité, chevalier de l'ordre de la Légion d'honneur, demeurant à BAR-LE-DUC (Meuse), et de Louise-Antoinette-Catherine-Sophie DOLLIN, et, Louise-Félicité PETIT-HUGUENIN, sans profession demeurant à BRUNOY, fille de Claude-Antoine PETIT-HUGUENIN, ancien officier, chef de la gare de BRUNOY et de Jeanne-Appoline DUCHON (2 mai 1852).
  • N° 98 - Contrat de mariage entre Julien-Léopold GAUTIER, cultivateur demeurant à PERIGNY (Val-de-Marne), fils de Nicolas-Marie GAUTIER, cultivateur-vigneron et de Françoise-Rosalie GAUTIER, et, Zélia-Victoire POULIN, sans profession demeurant audit PERIGNY, fille de Martin-Julien POULIN, cultivateur-vigneron et de Sophie-Victoire PAGOT (2 mai 1852).
  • N° 107 - Vente d'un jardin de 10 ares 55 centiares à BRUNOY, en face le Pont Donjon, fait par Charles-François QUILLE, jardinier et Julie LELIEVRE sa femme, à, Edme LEROY, notaire à BRUNOY, tous demeurant audit BRUNOY, et, vente par les mêmes d'un terrain de 6 ares 29 centiares tenant à l'ancien cimetière dudit BRUNOY, à, Charles-Jacques-Aubin ORIVE, propriétaire demeurant audit BRUNOY (9 mai 1852).
  • N° 108 - Cahier des charges et vente par adjudication de maison, dépendances et jardin à BRUNOY, rue de Brie, près de la station du chemin de fer de Lyon, avec 203 ares de terre audit BRUNOY, lieu-dit le Moulin à Vent, faits à la requête de Jean-Baptiste-Hyacinthe VIRET, rentier demeurant à SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (Yvelines) et Louise-Julienne BRISSON sa femme (10 mai 1852).
  • N° 111 - Affectation hypothécaire pour garantir une rente annuelle et viagère de 500 francs, pesant sur un moulin à eau sur la BIEVRE, dans un pavillon de l'ancien château de Berny, commune de FRESNES (Val-de-Marne), faite par Louis-Denis RAVENEAU, propriétaire demeurant à l'abbaye d'YERRES et Marie-Catherine-Félicité LEBEAU sa femme, à, Pierre-Julien GUERIN, propriétaire demeurant à PARIS, boulevard du Temple (18 mai 1852).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans