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Parc automobile départemental.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2701W/1-8

Date

2014-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.8 ml, 8 article(s)

Origine

SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/09/2017

Mots clés matières

cession, véhicule automobile, conseil général

Immatriculation : 771CVM91, 777CVA91, 836CAX91, 862DGH91, 863DVX91, 866DVX91, 890DFG91, 895DFG91, 901CYB91, 914CYB91.

Cote/Cotes extrêmes

2701W/6

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable