3510W Dossiers individuels des demandes d'aides au logement : dispositifs maintien dans le logement ; accès au logement (2021)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3510W/1-112

Date

2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

16,80 ml

112 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/09/2024

Mode de classement

Par dispositif, puis par ordre chronologique et alphabétique.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3510W/53-112

Date

2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 5 ans après 2021

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021

Cote/Cotes extrêmes

3510W/106-107

Date

2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 5 ans après 2021

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021

G - Z.

Cote/Cotes extrêmes

3510W/107

Date

2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 5 ans après 2021

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021