3492W Département offre de soins et de prévention (1990-2017).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3492W/1-62

Date

1990-2017

Origine

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur)

AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3492W/3-30

Date

2004-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Cote/Cotes extrêmes

3492W/3-23

Date

2004-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Hôpital privé Jacques Cartier (Massy) : inspection de 2011. Centre hospitalier Privé Claude Galien (Quincy-sous-Sénart) : inspections de 2008 et 2011, dossier 1/2).

Cote/Cotes extrêmes

3492W/16

Date

2011-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2012