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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

QUINCY-SOUS-SENART. - Société anonyme Immobilière du Moulin vert : permis de construire 91 - 71 - 45653 (1971). MASSY. - Société civile immobilière (SCI) Carnot : permis de construire 91 - 71 - 45672 (1971). CHAMPMOTTEUX. - M. PIETRI Léo : permis de construire 91 - 71 - 44948 (1971).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2528

Date

1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

QUINCY-SOUS-SENART, MASSY Commune, CHAMPMOTTEUX

Mots clés matières

construction, 20e siècle

Mots clés typologiques

permis de construire