1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

CHILLY-MAZARIN. - M. LE MINOUX Pierre : permis de construire 91 - 70 - 33978 (1970). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - M. BEZOTEAUX Pierre : permis de construire 91 - 70 - 33979 (1970). VIRY-CHATILLON. - Société civile et particulière : permis de construire 91 - 70 - 33984 (1970) ; société française de travaux publics : permis de construire 91 - 70 - 33998 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DUFOURD Guy : permis de construire 91 - 70 - 34005 (1970) ; M. LE MOAL Alain : permis de construire 91 - 70 - 34007 (1970) ; M. MEGHZI Omer : permis de construire 91 - 70 - 34008 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GALLIER André : permis de construire 91 - 70 - 34009 (1970). BALLAINVILLIERS. - Société d'instrumentation électronique ALLARD et compagnie ALLCO : permis de construire 91 - 70 - 34904 (1970). IGNY. - M. DIMITRI Nicolas : permis de construire 91 - 70 - 34908 (1970). WISSOUS. - M. FLORENTIN Charles : permis de construire 91 - 70 - 34909 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2423

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004