EDEPOT20 1D/1-2R/1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt
Présentation du contenu
Les archives communales de MOIGNY-SUR-ECOLE qui font l'objet du présent inventaire ont été déposées le 6 mai 1993 aux Archives départementales de l'ESSONNE à la suite de la visite dans la commune du directeur des services d'archives. Ces documents dont la plupart remonte au XIXe siècle, couvrent une période allant de 1807 à 1965. L'ensemble mesure environ un mètre linéaire. Les registres d'état civil et de délibérations, ainsi que les archives postérieures à la première guerre mondiale sont toujours conservées en mairie. En voici le relevé : - registres paroissiaux et d'état civil depuis 1623 ; - registres de délibérations depuis 1790 ; - registres d'arrêtés du maire depuis 1870 ; - registres des arrêtés de permis de construire ; - plan cadastral de 1814 ; - plan du terroir de MOIGNY de 1854 ; - état de sections (2 volumes) ; - matrices cadastrales de 1910 et 1914 ; - rôles de contributions depuis 1895 ; - recensements de population depuis 1911 ; - et les archives modernes de 1920 à 1980."
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Autres données descriptives
Répertoire numérique dressé par Anne-Marie PELLETIER, 1998.
Informations sur le traitement
1998
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
22/04/2011
Mots clés lieux