MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT20 1D/1-2R/1

Date

1625-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur)

MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales de MOIGNY-SUR-ECOLE qui font l'objet du présent inventaire ont été déposées le 6 mai 1993 aux Archives départementales de l'ESSONNE à la suite de la visite dans la commune du directeur des services d'archives. Ces documents dont la plupart remonte au XIXe siècle, couvrent une période allant de 1807 à 1965. L'ensemble mesure environ un mètre linéaire. Les registres d'état civil et de délibérations, ainsi que les archives postérieures à la première guerre mondiale sont toujours conservées en mairie. En voici le relevé : - registres paroissiaux et d'état civil depuis 1623 ; - registres de délibérations depuis 1790 ; - registres d'arrêtés du maire depuis 1870 ; - registres des arrêtés de permis de construire ; - plan cadastral de 1814 ; - plan du terroir de MOIGNY de 1854 ; - état de sections (2 volumes) ; - matrices cadastrales de 1910 et 1914 ; - rôles de contributions depuis 1895 ; - recensements de population depuis 1911 ; - et les archives modernes de 1920 à 1980."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique dressé par Anne-Marie PELLETIER, 1998.

Informations sur le traitement

1998

Mots clés lieux

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de main-morte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, voitures, mules et mulets, domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale, 2e cahier [lacune : 1er cahier] (1936 - 1941).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT20 1G/33

Date

1936-1941

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur)

MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/04/2011