LONGPONT-SUR-ORGE. - Carrières, Gouro : levée de scellés du 20 avril 1990 ; compagnie vigneuse de transport (1971) ; Lefort (1969) ; STATRA (1968) ; Lamirand (1968). LINAS. - Carrières, Fragner (1969). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Carrières, Tuffery (1983) ; municipalité (1982) ; Terraflor : sols et sous-sol (1981). MAUCHAMPS. - Carrières, Thelliez (la Guérinière) : refus du 28 juin 1980. MASSY. - Carrières, Di Marco : refus du 23 juin 1977 ; Colombo Bonjean-Fritz : plainte (1973).

Aide à la recherche

INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

INSTALLATIONS CLASSEES.

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français