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2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

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Cote/Cotes extrêmes

2E82/1-365

Date

1788-1904

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

367 articles

Origine

BRUNOY II (service versant)

Biographie ou Histoire

Chronologie des notaires de l'étude :

Nicolas GUIONNET (1788-1815), Joseph RIDAN (1815-1827), Auguste MAIRESSE (1827-1837), Alexandre LABARTHE (1837-1844), Edmé LEROY (1844-1864), Paul LEROY (1864-1867), Auguste FABRE (1867-1905), Jean-Louis FAY (1905-1939), Robert FAY (1942-1981), Antoine FAY - Christian DOBBE (1981-2005), Christian DOBBE (2005-2008), Christian DOBBE - Dominique CADET - Pascale SCHENCK - Xavier ARMANGE (2008-2010), Dominique CADET - Pascale SCHENCK - Xavier ARMANGE (2010-2014), Dominique CADET - Pascale SCHENCK - Xavier ARMANGE - Emilie FAURE-GLACHANT (2014-...).

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

Fonds classé en 2005 ? (cotes 2E82/1-365).

Mis à la norme ISAD(G) par Dominique BASSIERE (février 2021) (cotes 2E82/1-365).

Ajout d'un nouveau versement classé par Laurent COUTURIER.

Mots clés lieux

BRUNOY Commune

Mots clés matières

notaire

Cote/Cotes extrêmes

2E82/6-362

Date

1788-1904

Mots clés typologiques

minute notariale

Cote/Cotes extrêmes

2E82/173-185

Date

1864-1867

Origine

BRUNOY II (service producteur)

LEROY Paul (service producteur)

BRUNOY II (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1864

Mots clés matières

19e siècle

Octobre - décembre 1864.

Cote/Cotes extrêmes

2E82/175

Date

Entre octobre 1864 et décembre 1864

Présentation du contenu

  • Dont : Vente d'un bâtiment à COMBS-LA-VILLE (Seine-et-Marne), rue Sommerville, faite par Pierre-Théogène GRAVOT et Marie-Victorine CAPPE sa femme, à, Charles-Louis-Firmin RATEL, tous propriétaires demeurant au dit COMBS (plan noir et blanc, 17,5 cm x 25 cm) (3 octobre 1864) ;
  • Cahier des charges et adjudication de terrain, en 25 lots, dit le Clos Benoit, à BRUNOY, lieu-dit Les Beaucerons, faisant partie de l'ancien domaine de BRUNOY, fait à la requête de Fernand PORTALIS, propriétaire demeurant au château du dit BRUNOY et ci-devant au château de MONTOT (Côte d'Or) (plan couleur du lotissement, 91 cm x 67 cm) (11 décembre 1864).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1864

Mots clés lieux

BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE