Foyer Institut de développement rural de Bel Air à FONTENAY-LES-BRIIS ouvert en 1994, géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Dossier de création : projets éducatif du foyer (1991-1992), rapport du CROSM, arrêté d'autorisation de création (18 novembre 1992), arrêté portant habilitation à l'ASE (4 novembre 1993), arrêté du préfet de région (18 janvier 1993), procès verbal de la commission de sécurité (22 décembre 1993), arrêté d'autorisation de fonctionner (14 janvier 1994), comptes administratifs (1994-1996). Restructuration et extension de deux places : dossier de demande d'extension ; présentation du foyer éducatif et du projet de développement (juin 1998), arrêté d'autorisation d'extension (30 juillet 1998).

Aide à la recherche

ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2018W/1-83

Date

1962-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

83 articles

Origine

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des établissements de l'aide sociale à l'enfance.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2018W/49

Date

1992-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2009

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques