2662W Affaires culturelles, sportives, associatives et touristiques (1953-1995)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2662W/1-252

Date

1953-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur)

DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Tri et classement issus des archives conservées au centre de pré-archivage de Bondoufle.

Cote/Cotes extrêmes

2662W/131-203

Date

1977-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2662W/176-190

Date

1977-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2662W/176-177

Date

1977-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Brochure, historique, statuts, membre du comité d'administration, proposition de modification convention passé avec le département, rapport, délibération, convention, note ; subventions de fonctionnement : rapport, délibérations, rapport d'activités, budget prévisionnel.

Cote/Cotes extrêmes

2662W/176

Date

1977-1986

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1986

Langue des unités documentaires

Français