2E65/1-328
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Les minutes de 1806 sont lacunaires dans le minutier d'Arpajon I. Cependant, quatre minutes de décembre 1806 ont été récupérées chez un brocanteur du Puy-de-Dôme via un site Internet en novembre 2017. Il s'agit d'une main-levée du 9 décembre 1806, d'une adjudication du 14 décembre 1806, et de deux baux des 19 et 27 décembre 1806.
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
2E65/1 à 2E65/36 : Minutes de Maître DROUET Pierre (1806-1831). 2E65/36 à 2E65/49 : Minutes de Maître BARUE Barthélémy (16/09/1831-octobre 1834). 2E65/49 à 2E65/70 : Minutes de Maître DALLOYAU Louis (novembre 1834-1840). 2E65/71 à 2E65/124 : Minutes de Maître BESSE Charles Gustave (1842-1853). 2E65/125 : Minutes de Maître FROGIER Aristide (janvier-mai 1854). 2E65/125 à 2E65/259 : Minutes de Maître CORPECHOT Jules (06/05/1854-22/04/1886). 2E65/259 à 2E65/302 : Minutes de Maître BRIAND Louis (22/04/1886-mars1895). 2E65/302 à 2E65/328 : Minutes de Maître BOUVARD Michel (01/04/1895-1900)."
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique
Informations sur le traitement
2000
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1889
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
Plusieurs actes ont été résumés sous cette cote.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1889
Mots clés lieux
Mots clés matières
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