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3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches décès et déclarations de successions (2004-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3264W/1-337

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

33,70 ml

337 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019)

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2022

Mode de classement

Géographique et chronologique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés matières

droits de succession

Cote/Cotes extrêmes

3264W/1-3264W/328

Date

2004-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés typologiques

déclaration de succession

Cote/Cotes extrêmes

3264W/140-3264W/372

Date

2004-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Cote/Cotes extrêmes

3264W/140-3264W/217

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004

N°990 - 1022.

Cote/Cotes extrêmes

3264W/210

Date

2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004