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3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC) instruits par l'État (1962-2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3336W/1-152

Date

1962-2013

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

zone d'activités, zone d'aménagement, enquête publique

Cote/Cotes extrêmes

3336W/28-31, 3336W/43-46, 3336W/50, 3336W/82-84, 3336W/150, 3336W/152

Date

1970-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

EVRY Commune

Cote/Cotes extrêmes

3336W/43-46

Date

1992-2009

Présentation du contenu

Création en 1971 et suppression en 2008.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Dossier 1/4.

Cote/Cotes extrêmes

3336W/43

Date

1992-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable