Extraits des procès-verbaux de Conseil en vue de la création de la Commission de Gestion (21 octobre 1984, 19 décembre 1984, 9 janvier 1985) ; procès verbaux, annexes des réunions de la Commission de Gestion (21 janvier 1985, 25 février 1985, 20 mars 1985, 13 juin 1985, 28 octobre 1985, 12 mars 1986, 6 mai 1986, 17 octobre 1986, 30 octobre 1986, 28 novembre 1986, 9 janvier 1987, 27 janvier 1987, 2 mars 1987, 17 novembre 1987, 13 octobre 1988, 7 novembre 1989, 24 janvier 1991, 5 mars 1991, 19 juin 1991, 6 septembre 1991, 8 novembre 1991).

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ASSURANCE MALADIE.

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ASSURANCE MALADIE.

Cote/Cotes extrêmes

2221W/1-30

Date

1982-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

30 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-12 : Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du Conseil, 1996-2004. 13-17 : Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission de Gestion, 1984-2002. 18-22 : Procès-verbaux des réunions des commissions paritaires des professionnels de santé, 1982-2000. 23 : Documents de synthèse, rapport financier de l'Agence Comptable, 2005. 24 : Règlements aux assurés du Centre d'Assurance Maladie d'Evry, 2008. 25-26 : Règlements aux assurés du Centre des Risques Professionnels, 2008. 27 : Dossiers de règlements aux professionnels de santé, 2005-2006. 28-29 : Dossiers de recours contre tiers, 2000-2001. 30 : Dossier d'accident du travail sans rente, 2005.

Langue des unités documentaires

Français