1881W Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1881W/1-218

Date

Du 1er janvier 1982 au 31 décembre 1982, Du 1er janvier 1985 au 31 décembre 1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

218 articles

Origine

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur)

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 218 : Rapports et délibérations pris par la commission permanente du conseil général (1982, 1985-1998).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1881W/29-36

Date

1988, Du 1er janvier 1988 au 31 décembre 1988

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/06/2007

Mots clés typologiques

Octobre - novembre 1988.

Cote/Cotes extrêmes

1881W/35

Date

1988, Du 1er octobre 1988 au 31 octobre 1988, Du 1er novembre 1988 au 30 novembre 1988

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/06/2007