PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2522W/1-11

Date

2004-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

11 articles

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt).

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers d'accords d'intéressement.

Cote/Cotes extrêmes

2522W/10

Date

2004-2007

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2007

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/10/2015