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SYSTÈMES D'INFORMATION : MARCHÉS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2889W/1-94;2889W/95/1-95/2;2889W/96-149

Date

1999-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

15 ml, 150 article(s)

Origine

DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET E-ADMINISTRATION (service versant)

DIRECTION DES SYSTÈMES D INFORMATION / SERVICE DE LA COORDINATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/07/2019

Présentation du contenu

Dossiers de marchés et factures, offres de marchés non retenues.

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général, informatisation, appel d'offres

Mots clés typologiques

marché public, pièce comptable

FEB-DCE-PLI-AMO-AUDIT-NUMERISATION.

Cote/Cotes extrêmes

2889W/123

Date

2003-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013