Aide à la recherche

3541W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers de subventions des dispositifs de la politique de la ville (Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - CLAS), Ville Vie Vacances (VVV), Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens (PACTE) (2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3541W/1-34

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5 ml

34 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/09/2024

Mode de classement

Chronologique et par dispositif.

Mots clés matières

politique de la ville, financement

Cote/Cotes extrêmes

3541W/1-4

Date

2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

organe délibérant

Mots clés typologiques

délibération

6 juillet 2015 et 14 septembre 2015.

Cote/Cotes extrêmes

3541W/3

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable