Zone d'aménagement différé. - VILLABE : arrêté préfectoral n°79-4088 du 21/07/1979 (provisoire) ; WISSOUS : arrêté préfectoral n°79-5801 du 26/10/1979 ; BRUYERES-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°80-7424 du 02/12/1980 ; EVRY : arrêté préfectoral n°80-7980 du 23/12/1980 ; DOURDAN : arrêté préfectoral n°80-2810 du 23/05/1980 ; LA NORVILLE : arrêtés préfectoraux n°80-0857 du 21/07/1979, n°80-2101 du 17/04/1980, n°80-7979 du 23/12/1980 abrogés par n°86-1267 du 22/04/1986 ; IGNY : arrêté préfectoral n°80-0626 du 08/02/1980 ; JANVILLE-SUR-JUINE : arrêté préfectoral n°80-4511 du 26/08/1980 ; MEREVILLE : arrêté préfectoral n°80-6042 du 03/11/1980 ; YERRES : arrêté préfectoral n°80-5565 du 14/10/1980 abrogé par l'arrêté préfectoral n°83-7401 du 13/10/1983.

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ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Déplier tous les niveaux

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Cote/Cotes extrêmes

1661W/1-74

Date

1964-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.

Langue des unités documentaires

Français