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2911W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables (2013-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2911W/1-180

Date

2013-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

18 ml, 180 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur)

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2019

Présentation du contenu

Pièces comptables : mandatements, titres de recettes, ordres de missions.

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

comptabilité publique

Cote/Cotes extrêmes

2911W/145-180

Date

2014-2014

Mots clés typologiques

ordre de mission

n°20401-20500.

Cote/Cotes extrêmes

2911W/175

Date

2014-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014