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DECLARATIONS DE REVENU.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2103W/1-148

Date

2005-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

148 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Déclarations de revenus, année 2005.

Langue des unités documentaires

Français

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410439-410929 (2005).

Cote/Cotes extrêmes

2103W/26

Date

2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/07/2012

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

impôt sur le revenu, 21e siècle

Mots clés typologiques

DECLARATION DE REVENUS