Zone d'aménagement différé. - MENNECY, Le Saule Saint-Jacques : arrêté préfectoral n°94-3945 du 20/09/1994 (provisoire) modifié par arrêté préfectoral n°94-4860 du 07/11/1994 ; BONDOUFLE, Les Trente Arpents : arrêté préfectoral n°96-0244 du 24/01/1996 (provisoire) ; EVRY, Bords de Seine : arrêté préfectoral n°86-4233 du 03/12/1986 modifié par arrêté préfectoral n°89-2621 du 31/07/1989 ; MORSANG-SUR-ORGE, Le Buisson Foireux : arrêté préfectoral n°87-587 du 27/02/1987 ; MASSY, Gare Massy-Palaiseau : arrêté préfectoral n°87-1601 du 29/05/1987 ; CORBEIL-ESSONNES, ZAD Nord : arrêté préfectoral n°87-1933 du 30/06/1987.

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ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

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ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Cote/Cotes extrêmes

1661W/1-74

Date

1964-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.

Langue des unités documentaires

Français