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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ESSONNE PER892 (2003-...)

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Cote/Cotes extrêmes

PER892

Date

2003-2024

Identificateur de la ressource ISSN

1283-6737

Mots clés matières

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PER892/8

Date

Entre le 1er octobre 2020 et le 31 décembre 2022

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

Communicable


sans délais

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Type de présentation matérielle et importance matérielle

7 articles

Composition du matériau

Papier

Notes sur l'exemplaire en main

lacunes : n° 94 (1er trimestre 2021)

n° 93 (4e trimestre 2020)

Cote/Cotes extrêmes

PER892/8/93

Date

Entre octobre 2020 et décembre 2020

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Pagination

318 p.

Composition du matériau

Papier

Table des matières

  • Délibérations du Conseil d'administration, séance du 13 octobre 16
  • Délibérations du Conseil d'administration, séance du 13 novembre 33
  • Délibérations du Conseil d'administration, séance du 11 décembre 56
  • Délibération du bureau, séance du 13 novembre 90
  • Délibération du bureau, séance du 11 décembre 90
  • Arrêtés du Président à portée règlementaire 156
  • Arrêtées conjoints du Préfet et du Président à portée règlementaire 318