Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Une partie des minutes, notamment en 1938 et 1944 ont subi un dégât des eaux suite à une inondation.
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Minutes et répertoires des études notariales de la Ferté-Alais I et II. Minutes des études rattachées d'Auvers-Saint-Georges, Bouray-sur-Juine, Cerny, Courances, D'Huison-Longueville, Maisse et Vayres-sur-Essonne.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Dont : - modification de cahier des charges faite par Marie-Pierre-Louis LALLEMENT, employé de commerce demeurant à PARIS, Villa Ornano, Francis-Ernest-Pascal BERTRAND, directeur de "l'Indicateur Bertrand", demeurant à PARIS, rue du Louvre, Eugène-Alexis FRANJUS, propriétaire demeurant au château Lafont, à SAINT-MEDARD (Gironde), et Adèle-Euphrasie LANGNIER sa femme, pour des biens à ITTEVILLE, dits la Butte d'Itteville (8 octobre 1921) ;
- vente de deux ares de terre à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, lieu-dit La Chapelle de Paleau, faite par Camille-Rose-Alexandrine MALLET, sans profession demeurant au dit BALLANCOURT, veuve de Louis-Charles ROUFFANEAU, et Hélène-Augustine MALLET, femme d'Alfred ROTH, mécanicien à la poudrerie du Bouchet, à VERT-LE-PETIT, demeurant à BALLANCOURT, à, Mathilde BECQUEREAU, sans profession demeurant à PARIS, avenue de Saint-Mandé (8 octobre 1921).
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1921
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
18/01/2016
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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