B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie de Méréville).- Procédure civile et criminelle : Pièces de procédure (une pièce concernant Angerville de1563, 1603, 1654,1656, 1659,1665, 1667, 1678, 1682, 1683, 1696, 1697); (Bailliage et marquisat de Méréville) pièces de procédure : (1704, 1705, 1709, 1710, 1721, 1737, 1742)

Cote/Cotes extrêmes

B/2126

Date

1563-1742

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET HAUTE CHATELLENIE DE MEREVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1742

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques