BELESBAT [Boutigny-sur-Essonne] Bailliage de Belesbat, Boutigny, Courdimanche, Prévôté de Marchais et dépendances.- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 octobre 1749-16 septembre 1750), (23 mars 1751-27 octobre 1762)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

B/181

Date

1749-1762

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE BELESBAT, BOUTIGNY, COURDIMANCHE, PREVOTE DE MARCHAIS ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1762

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques