B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (20 novembre 1716-10 décembre 1720), (18 janvier 1721-16 juillet 1724), (20 juillet 1724-25 juillet 1725), (9 août 1725-20 novembre 1731), (11 décembre 1732-22 décembre 1733), (25 juillet 1733), (7 janvier 1734-16 décembre 1739), (20 janvier 1740-14 juillet 1746), (14 octobre 1745-22 août 1748), (19 septembre 1748-6 décembre 1751)

Cote/Cotes extrêmes

B/189

Date

1716-1751

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE BIEVRE LE CHÂTEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1751

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011