Aménagement communal : réalisation d'une passerelle piétonne assurant la liaison entre PALAISEAU et VILLEBON, décision (CP) du 20 novembre 1995 (31 mars 1995 - 17 juillet 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, cheminement piéton (23 décembre 1996 - courrier de rejet du 11 juillet 1997) ; commune de VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement d'un cheminement piétons entre la rue de la Boulie et la rue d'Amblainvilliers : décision (CP) du 13 décembre 1994 (21 février 1994 - 19 juillet 1995) ; BALLAINVILLIERS, création d'une piste cyclable, rue de Longjumeau (17 octobre 1997) ; commune de LIMOURS, création du cheminement piéton rue des Petits prés (16 juillet 1996 - 5 février 1997) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, quartier des Mares Yvon, création d'une liaison piétonne (5 août 1996 - 23 décembre 1996) ; commune d'ARPAJON : réalisation d'une sente piétonne le le long de la route départementale RD193, avenue de Verdun, décision (CP) du 6 juillet 1994 (28 juillet 1993 - 27 septembre 1994). Aménagement rural : contrat régional rural, commune de LEUVILLE-SUR-ORGE, décision du 28 avril 1989 (17 mars 1989 - 18 décembre 1995) ; commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : décision (CP) du 27 septembre 1991 (18 octobre 1989).

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/23

Date

1989-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés typologiques