LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION PROFESSIONNELLE, CONSEIL A LA REDUCTION ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL.

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Cote/Cotes extrêmes

2113W/1-33

Date

1998-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

33 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Allocation spéciale licenciement : conventions, fonds de concours (1991-1999) ; conventions de conversion (1995-1998) ; FNE statistiques (1997-1998) ; conventions de formation (1985) ; appui conseil a la réduction et a la réorganisation du temps de travail : conventions (1998-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres To-Up (1999).

Cote/Cotes extrêmes

2113W/19

Date

1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/09/2011