2021W/1-4
Archives départementales de l’Essonne
2021W Enregistrement de DOURDAN : successions (1969-1970), actes sous-seing-privé (1969)
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Enregistrement de DOURDAN : successions (1969-1970), actes sous-seing-privé (1969).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Entre le 04 décembre 1968 et le 31 décembre 1970
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
Caractéristiques physiques
Papier
Origine
CENTRE DES IMPOTS DE DOURDAN (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)
Présentation du contenu
Fiches décès (1969) et déclarations de succesions (décembre 1968 - décembre 1969) ; successions extérieures (23 janvier - 12 octobre 1970).
Langue des unités documentaires
Français.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Fiches décès 1969.
Cote/Cotes extrêmes
2021W/1-2
Date
1969-1969
Mots clés typologiques
Lettres A-L.
Cote/Cotes extrêmes
2021W/1
Date
1969-1969
Caractéristiques physiques
Papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC Numérisé