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2928W Aide aux projets éducatifs des collèges (2006-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2928W/1-50

Date

2006-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5 ml, 50 article(s)

Origine

DIRECTION DE L EDUCATION DES COLLEGES / SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur)

DIRECTION DE L'ÉDUCATION ET DES COLLÈGES / SERVICE DU FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES, DES PROJETS ÉDUCATIFS ET NUMÉRIQUES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/10/2019

Présentation du contenu

Dispositifs d'aides aux projets éducatifs des collèges : mandats, courriers et fonds de dossiers.

Mots clés matières

projet éducatif, collège

Mots clés typologiques

pièce comptable

Cote/Cotes extrêmes

2928W/43-47

Date

2009-2016

2011-2013.

Cote/Cotes extrêmes

2928W/44

Date

2011-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013