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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/207-208;3495W/306-307;3495W/149;3495W/5-6;3495W/202;3495W/222-224;3495W/231;3495W/46-48;3495W/215;3495W/248;3495W/230;3495W/45;3495W/271;3495W/308-309;3495W/232

Date

2006-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2017

Mots clés lieux

MASSY Commune

Secrétariat général pour l'administration de la police (SGAP) de Versailles, 1 rue André Mignot. PC 091 377 07 2 0056.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/232

Date

2008

Présentation du contenu

Transformation de chambres individuelles en bureaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2008