CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires (4 février 1693-17 décembre 1693), (26 janvier 1696-2 août 1696), (1er août 1697-26 septembre 1697), (14 janvier 1700-23 décembre 1700), (15 novembre 1703-14 janvier 1705), (29 janvier 1705-31 décembre 1705), (1er février 1706-15 septembre 1707), (13 octobre 1707-13 novembre 1710), (16 juillet 1716-9 février 1719), (22 février 1720-18 juin 1722), (18 mai 1724-16 mai 1726), (4 juillet 1726-2 janvier 1727), (10 février 1729-16 juin 1729), (15 janvier 1728-26 janvier 1730).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/781

Date

1693-1730

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE CORBREUSE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1730

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques