NORVILLE (LA), Collège Jean Moulin (demi-pension) : opération préalable à la réception IDEM CUISINE, opération préalable à la réception LEVAUX, décision de réception, levées de réserves, rapport final contrôleur technique, procédure 41.6, comité de suivi de travaux, commissions communales de sécurité, constat huissier.

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Cote/Cotes extrêmes

1686W/1-25

Date

1997-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 25 LA NORVILLE. - Collège Jean Moulin, maîtrise d'oeuvre, installations provisoires, travaux généraux, acquisition de matériel : projet, études, plan, convention de mandat, déclaration de travaux, dossier de consultation des entreprises, dossier des ouvrages exécutés.

Langue des unités documentaires

Français