VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. DECHEZ Maurice : permis de construire 91 - 70 - 35644 (1970). CHILLY-MAZARIN. - M. BARDE Jean Claude : permis de construire 91 - 70 - 35645 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du Languedoc : permis de construire 91 - 70 - 35650 (1970). LEUDEVILLE. - M. GUYON Jacques : permis de construire 91 - 70 - 35688 (1970). MONTGERON. - M. PETRON : permis de construire 91 - 70 - 36434 (1970). ETIOLLES. - M. MILLET Gilbert : permis de construire 91 - 70 - 36448 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. VIREY Michel : permis de construire 91 - 70 - 36449 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. LEONARDI Dominique : permis de construire 91 - 70

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2241

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques