TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1194W/1-41

Date

1968-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : correspondance, dossiers d'enquête (1984-1986) ; 4-26 dossiers d'aménagement d'équipements communaux (1978-1985) [classement par ordre alphabétique des communes] ; 27-30 servitudes (1978-1983) ; 31-34 servitudes électriques et radioélectriques (1973-1985) ; 35-41 Voirie : dossiers d'aménagement de carrefours, autoroutes, routes nationales (1968-1985).

Langue des unités documentaires

Français

LISSES. - Agrandissement des aires de stationnement d'Ikéa : déclaration d'utilité publique. Chemin piétonnier et espace vert le long de la S2 : déclaration d'utilité publique (8 juillet 1985 - 5 décembre 1985). LONGPONT-SUR-ORGE. - Elargissement du chemin départemental n°25 (rue de Lormoy) : déclaration d'utilité publique (26 mai 1983 - 21 février 1984). MASSY. - Restructuration du centre ville : déclaration d'utilité publique (28 avril 1982 - 21 mars 1984). Espace vert et parc de stationnement : déclaration d'utilité publique (17 décembre 1980 - 17 mars 1982).

Cote/Cotes extrêmes

1194W/17

Date

1980-1985

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/04/2004