Marchés n° 202 : pièces générales ; pièces particulières.

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890W Association syndicale de reconstruction (ASR) d'ETAMPES : dossier d'organisation de l'association et dossier de procédure de reconstruction (1995)

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Association syndicale de reconstruction (ASR) d'ETAMPES : dossier d'organisation de l'association et dossier de procédure de recontsruction.

Cote/Cotes extrêmes

890W/1-23

Date

1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

23 articles

Origine

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dommages de guerre, ASR (Association Syndicale de Reconstruction) d'ETAMPES, dossiers administratifs et financiers.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

890W_liste_nominative

Mots clés lieux

ETAMPES Commune

Mots clés matières

dommages de guerre, Guerre 1939-1945, reconstruction, 20e siècle, association reconnue d'utilité publique

Mots clés typologiques

dossier de procédure, marché public

Ilot 11.

Cote/Cotes extrêmes

890W/21-23

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1995