BRUYERES-LE-CHATEL. - Population, économie sociale, statistique : exploitation d'une forêt privée : conflit avec les habitants de FONTENAY-LES-BRIIS (1791).

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BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 AA/1-1S/3

Date

1536-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

100 articles

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

4- 2E 77/491 : obligations, 1718-1778

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL

BRUYERES-LE-CHATEL. - Population, économie sociale, statistique : exploitation d'une forêt privée : conflit avec les habitants de FONTENAY-LES-BRIIS (1791).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 3F/1

Date

1791

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/01/2002

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS

Mots clés matières

contentieux administratif, forêt privée, 18e siècle

Mots clés typologiques

procès-verbal