3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3013W/67-3013W/75

Date

2004

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

6 décembre 2004 : n° 2004-00-0011 à 2004-00-0013; 2004-01-0051 à 2004-01-0059; 2004-02-0007; 2004-03-0021 à 2004-03-0023; 2004-04-0020 à 2004-04-0025; 2004-05-0020 à 2004-05-0022; 2004-06-0009; motions : n° M-2004-SP-10; M-2004-02-03; M-2004-03-07; M-2004-06-01.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/75

Date

2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004