B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences (9 mars1752-18 septembre 1755), (18 septembre 1755-10 juillet 1760), (4 septembre 1760-23 août 1764), (15 novembre 1764-18 octobre 1767), (7 décembre 1767-15 mars 1770), (19 avril 1770-6 décembre 1771), (6 décembre 1771-21 avril 1774), (6 décembre 1775-30 avril 1778), (19 mai 1774-23 octobre 1775), (30 avril 1778-11 juin 1788), (11 juin 1788-22 septembre 1790) ; un registre d'audiences extraordinaires (28 décembre 1745-5 février 1747)

Cote/Cotes extrêmes

B/190

Date

1745-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE BIEVRE LE CHÂTEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011