ORSAY. - M. PRUDHOMME : permis de construire 91 - 70 - 37052 (1970) ; M. FAUCHER Jean : permis de construire 91 - 70 - 37053 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. REAULT Marcel : permis de construire 91 - 70 - 37054 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. RIBOLZI Louis : permis de construire 91 - 70 - 37066 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. EECKHOUT Hector : permis de construire 91 - 70 - 37067 (1970). SOISY-SUR-SEINE. - M. ALEXANDRE Guillermino : permis de construire 91 - 70 - 37088 (1970). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. DESMOUILLIERES Jean-Jacques : permis de construire 91 - 70 - 37089 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. BOUCLET Daniel : permis de construire 91 - 70 - 37090 (1970). SAINT-VRAIN. - M. THEET Georges : permis de construire 91 - 70 - 37092 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BOUNIOL René : permis de construire 91 - 70

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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2448

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques