FONDS SEQUESTRES SUR LES PAROISSES.

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Cote/Cotes extrêmes

9V/1-78

Date

1633-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

78 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

6 U 1-283 : Tribunal de commerce de Corbeil

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État des inventaires. Tome II (1789-1940), Paris, Archives nationales, 1991, 298 p. (inventaires de la série BB1-34, p. 220-255).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Essonnes. - Location des bancs (1813-1850), tarif des mariages et convois [s.d.], liste des mariages et convois (1849-1872), inventaire du corbillard et objets dépendants (1875-1877), convois (1855-1891), demandes de secours au ministre des cultes (1853-1885), quêtes du bureau de bienfaisance (1859), legs Rousseau (1902-1903), ouverture d'une porte place de l'église (1903), pièces à l'appui (1868-1885).

Cote/Cotes extrêmes

9V/48

Date

1813-1903

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/11/2001