FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Requête adressée à César de VENDOME et à son conseil par Bénigne LE RAGOIS, portant qu'il est propriétaire des seigneuries du BOURGNEUF et de la MAIRIE SAINT-PIERRE, sises dans un des faubourgs d'ETAMPES ; qu'à ce titre il a droit de censive sur plusieurs héritages tant dudit faubourg que des environs ; que le principal manoir desdites seigneuries se trouve enfermé entre deux petites ruelles, fort rapprochées l'une de l'autre, l'une d'elles séparant ledit manoir d'avec son jardin ; n'étant pas d'un grand usage au public, Bénigne LE RAGOIS demande l'autorisation de s'accomoder d'une de ces ruelles, en la joignant à sa maison, à la charge de faire paver celle qui restera pour la rendre plus utile, et de donner les dédommagements convenables [à la suite de la requête se trouve l'ordonnance de renvoi aux officiers d'ETAMPES pour informer de commodo et incommodo]. Procès-verbal de commodo et incommodo. Le duc de VENDOME autorise Bénigne LE RAGOIS à s'approprier la ruelle, objet de sa requête, en payant une rente et suivant les offres qu'il a faites. Requête adressée par le même Bénigne LE RAGOIS, au même duc de VENDOME, à l'effet de transférer, dans l'intérêt du public et moyennant les dédommagements convenables, une petite ruelle non pavée, qui sépare le principal manoir du BOURGNEUF d'un autre corps de logis en dépendant. Ordonnance conforme. Procédures relatives à l'exécution des projets d'adjonction à l'enclos du BOURGNEUF des rues appelées du Bourgneuf, Torse et du Filoir.

Cote/Cotes extrêmes

E/3793

Date

1630-1665

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/01/2003