3216W Secrétariat de la direction : correspondances et fonds de dossiers des demandes de recherches émanant des notaires, des particuliers, des généalogistes et autres organismes. Courriers de l'Etat (2020)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3216W/1-8

Date

2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,05 ml

8 article(s)

Origine

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur)

 DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/01/2022

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Autres organismes : archives départementales, associations, avocats et experts-comptables, mairies, services de l'État et sociétés privées. Courriers de l'État (Préfecture, Sous-préfectures, Mairies).

Cote/Cotes extrêmes

3216W/8

Date

2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020