B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BURES-SUR-YVETTE (Prévôté de Bures).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (8 mai 1754-4 novembre 1767), (3 octobre 1769-21 octobre 1772), (25 novembre 1772-12 novembre 1787), (3 mars 1788-19 juillet 1790), (16 août 1790-9 novembre 1790) voir Prévôté de Montjay B 2239

Cote/Cotes extrêmes

B/347

Date

1754-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE BURES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011