1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

VERT-LE-GRAND. - M. CLECH Pierre : permis de construire 91 - 70 - 38776 (1970). CHAMPLAN. - M. FOLGOAS : permis de construire 91 - 70 - 38793 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. PHILIPPON Robert : permis de construire 91 - 70 - 38794 (1970). ORSAY. - Sacc résidence Mondetour : permis de construire 91 - 70 - 38795 (1970). MORANGIS. - Société civile immobilière (SCI) le Coteau : permis de construire 91 - 70 - 38811 (1970). BONDOUFLE. - Société immobilière de district parisien : permis de construire 91 - 70 - 38812 (1970) ; société immobilière de district parisien : permis de construire 91 - 70 - 38813 (1970). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. AMELOT Alain : permis de construire 91 - 70 - 38817 (1970). SOISY-SUR-SEINE. - M. AMIEL Claude : permis de construire 91 - 70 - 38818 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. GADREAU Fernand : permis de construire 91 - 70 - 38819 (1970). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. LEPINOIT André : permis de construire 91 - 70 - 38820 (1970). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - M. CASANOVA Jean : permis de construire 91 - 70 - 38821 (1970). CHAMPLAN. - M. PERROT Georges : permis de construire 91 - 70 - 38822 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2316

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004