BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : quinze registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (2 janvier 1687-22 septembre 1687), (27 octobre 1687-31 janvier 1688), (9 f février 1688-21 mars 1689), (28 mars 1689-23 janvier 1690), (13 février1690-18 mai 1690), (12 juin 1690-31 décembre 1691), (14 janvier 1692-15 janvier 1693), (9 février 1693-6 février 1694), (8 mars 1694-10 janvier 1695), (7 février 1695-27 mars 1696), (2 avril 1696-12 décembre 1696), (7 janvier 1697-13 juillet 1699), (20 juillet 1699-4 mai 1700), (2 juin 1700-9 mai 1701), (4 juillet 1701-27 novembre 1702)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/280

Date

1687-1702

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE ET PREVOTE DE BRUNOY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques